La disgrâce républicaine des communes
A l’occasion de son entrée à l’Académie du Berry
à la Châtre le 15 octobre 2011
Discours prononcé par
François Jolivet
Maire de Saint Maur
Vice Président de la communauté d’agglomération castelroussine
Conseiller Régional de la Région centre
sur
« La disgrâce républicaine des communes »
Monsieur le Président de l’Académie du Berry,
Mesdames messieurs les académiciennes et académiciens
Mesdames messieurs
C’est prendre un bien grand risque que d’intervenir devant vous, avec un sujet aussi glissant, aussi saisissant par les contradictions qu’il engendre que de vous parler, que dis-je, que de vous exposer les fortunes et les infortunes des communes de notre pays.
Vous l’aurez compris, puisque votre rang d’académicien ou académicienne qui est le vôtre, qu’il ne s’agit pas de la Commune de Paris que je vais me risquer à aborder devant vous, pas plus que du lot commun de l’étymologie de mot qui nous renvoie aux choses ordinaires.
C’est tout le contraire. Le contraire parce qu’il s’agit de vous faire partager, vous faire découvrir que la commune, je veux parler de celle qui réunit des hommes et des femmes sur un même territoire autour d’un même clocher, j’allais dire une même paroisse, mais c’est trop vous en dire, ou trop tôt pour vous dire les choses à ce stade de mon intervention. Je sais que les raccourcis n’ont pas de place dans cette assemblée et qu’il serait vous faire ombrage, peut être outrage que de me réfugier dans le simplisme profane des non-initiés à l’exercice de la réflexion.
Aussi il m’appartient à m’employer à conserver un cap, celui dirigé par le vent de la réflexion et à construire avec vous ce cheminement qui nous emmènera vous et moi sur le long chemin de la réflexion autour du sujet qui est le mien.
« La disgrâce républicaine de la commune »
Certains d’entre vous, je les entends déjà, je parle du moteur intellectuel qui est le leur, s’étonnent que l’on puisse accoler cote à cote disgrâce et république.
Il ne s’agit pour moi d’apparaître devant vous comme je ne sais quel avocat non pas des causes ou des sujets perdus mais au contraire d’être le révélateur de l’ambigüité historique construite par la grâce, certains ajouteraient de Dieu, des communes de la République, celles que l’on dénombre à plus de 36000 et celles dont on dit aujourd’hui qu’elles sont trop nombreuses.
Je voudrais aussi vous confier, et cela d’ores et déjà, que notre Histoire, presque contemporaine à l’échelle du temps, n’est pas sans révéler bien des contradictions.
Et que si bien des régimes se sont succédés dans notre Pays, ces régimes politiques ont toujours su s’accommoder du passé en n’hésitant pas, par exemple, à faire des palais de la royauté des palais républicains, en portant le R de République aux médaillons surplombant les portes des palais devenus nationaux, ou en ne changement pas le R du roi ou de royaume pour lire et faire lire le R de république. Encore aujourd’hui, dans une assemblée qui vient de changer de majorité, élue par les maires de France, il appartient de passer pour tout à chacun, lorsqu’il pénètre dans le Palais de Catherine de Médicis, de rencontrer les armoiries de cette reine, de passer sous le médaillon ou se trouve la seule image de l’aiglon, fils de l’Empereur premier du nom, et le regard expert du visiteur découvre des médaillons qui surplombent les alcôves et les fenêtres ouvrant sur le jardin du Luxembourg le N non pas de nouvelle mais de Napoléon parfois mélanger au R mais partout pour dire Nouvelle République.
Tout cela pour vous dire que de placer grâce et République, l’un derrière l’autre n’est pas outrage à la langue française ni aux usages mais au contraire la reconnaissance des contradictions dans le comportement des femmes et des hommes, qui sont les leurs lorsqu’il s’agit de construire un régime qui succède à un autre régime.
Quelle est pour moi la signification de disgrâce républicaine ? Deux manières d’aborder ce sujet s’offrent à moi. Soit je m’emploie à déterminer ce qu’est la grâce républicaine et donc au cours de mon intervention par des exemples je vous révèle la disgrâce républicaine. Et donc je me livre en quelque sorte à un travail de recherche expérimentale. Soit à l’inverse mon approche est plus du domaine de la recherche fondamentale et dans un exposé très théorique je m’efforce de vous démontrer que la commune est née de rien et qu’à l’échelle du temps elle disparaîtra de la même manière. Que la République qui l’a baptisée, portée sur les fonds baptismaux s’emploie depuis sa création à la défaire. Les derniers coups portés étant ceux par la Loi récemment adoptée par le Parlement sur la réforme de l’organisation territoriale de la République.
Les observateurs attentifs de l’actualité que vous ne manquez pas d’être, ont compris que l’obligation récente faite par le Ministre de l’intérieur au Préfet de réécrire la carte de l’intercommunalité et surtout de l’avoir publiée et donc terminée une semaine avant les élections sénatoriales avait sans doute contribué à tendre quelque peu les nerfs des Maires, Grands électeurs des Sénateurs. On peut d’ailleurs se demander qui a pu avoir cette idée saugrenue ? Mais ne recherchons pas les coupables et revenons au sujet, ce qui est sûr c’est que celles et ceux qui ont pensé cette réforme s’étaient déjà appropriés cette disgrâce républicaine des communes, j’allais dire cette disgrâce parisienne des communes, je pourrais vous parler de la disgrâce des villes franches, mais c’est trop vous en dire, je reviendrai sur ce sujet. Ce qui est sûr c’est que les communes résistent et cela depuis leur naissance. Je vous dirai pourquoi.
La commune que nous avons apprise, que nous connaissons tous est une création de la Loi, on disait à l’époque, d’un Décret du 14 décembre 1789 de l’Assemblée Nationale Révolutionnaire qui auto proclame la commune comme la plus petite division administrative de la France.
Cette division administrative épouse la cartographie des paroisses, ils en existaient 60 000 dans le Royaume de France. Le Royaume de France était le pays aux 100 000 clochers, ces clochers qui faisaient la fierté des Rois de France. Il est d’ailleurs toujours. Ce 14 décembre 1789, quelques jours avant Noël, la France se retrouvait avec 60 000 communes avec des Maires élus gérant le cimetière et assumant un rôle social et de solidarité.
Vous vous rendez compte : aux 60 000 curés existant moins quelques uns raccourcis par l’invention de Monsieur Guillotin, s’ajoutaient 60 000 porteurs d’écharpes bleu blanc rouge. Les personnalités locales, les notables avaient été multipliés par deux.
L’ère de Don Camillo commençait alors, plus brutal certes mais, au fond c’était bien ça. L’élu de la commune se frottait à l’homme de Dieu cherchant à imposer la Loi de la République à La loi de Dieu.
C’est à Mirabeau que l’on doit les 60 000 communes, tous les Députés de la Révolution étaient loin d’être favorables à cette réforme. Mais qui étaient-ils ces opposants ? Et pourquoi ?
Ils étaient les députés des « villes franches », c’était là un statut particulier qu’avait obtenu des territoires rassemblant plusieurs paroisses n’ayant pas de discontinuité urbaine et qui étaient entourées de remparts.
Ces villes franches sont nées, est-ce un hasard ? avec la naissance de l’Ordre des pauvres chevaliers du Temple de Salomon, plus connus sous le nom de l’Ordre des templiers. Elles rassemblaient donc plusieurs paroisses, Paris était dirigée par un Prévôt des marchands sous le nom de Consul ou d’Echevin comme Marseille, Orléans, et Bayonne. A Toulouse on parlait de Premier capitoul, à Montpellier du Viguier, à Metz du Maître consul, à Lille du Mayeur. Mayeur qui a donné la racine de Maire.
Ce mot de Mayeur, pour la première fois, on le rencontre dans un ouvrage de Droit canon du IX siècle de l’Abbé de Saint Germain des Prés, Mayeur celui qui administre le lieu des hommes.
Mais revenons à ces Députés révolutionnaires des villes franches défavorables à la transformation des paroisses en communes. Ils étaient défavorables parce que les paroisses qui composaient leurs villes franches allaient désormais être dirigées par des Maires élus qui pourraient contrevenir à l’organisation et à l’exercice du pouvoir acquis depuis le XII siècle.
Et c’est d’ailleurs sans vote mais par acclamation et dans un brouhaha infernal dit-on que l’Assemblée nationale révolutionnaire crée la commune la substituant à la paroisse.
Aurait-elle été créée s’il y avait eu vote ? L’Histoire ne saurait le dire ?
La commune est donc créée dans la contestation et sans la grâce de l’ensemble de l’Assemblée nationale.
Dès sa naissance le premier coup lui était porté.
Allait-il être fatal ?
NON, jusqu’en 1792, puisque le 20 septembre le Maire devient l’Officier public d’état civil : il accomplit les mariages et marie au non de la Loi et non plus au nom de Dieu. Il tient le registre des mariages et des naissances, il gère le cimetière. Rien n’a changé jusqu’à aujourd’hui.
Le Directoire et l’Empire portent un sérieux coup à la commune en tant que plus petite division territoriale du territoire. Il crée les Municipalités de canton, les anciennes villes franches, les Députés révolutionnaires perdants du 14 décembre 1789 obtiennent là une grande victoire. Dans les municipalités de cantons le Maire est élu, dans les autres communes le Maire est nommé par le Préfet de département. La démocratie en quelque sorte pour les grandes villes, l’autoritarisme pour les communes rurales.
Décodé d’une autre manière, des Jacobins méfiants, des incultes ruraux.
Et le mauvais coup porté, c’est par Décret, l’Empereur Napoléon 1er supprime 20 000 communes et donc 20 000 Maires.
Depuis l’époque de l’Empire, les communes de France connaissent les mêmes limites géographiques pour près de 90% d’entre elles. Depuis cette époque, le nombre de communes continue de décroître dans notre pays.
Les grands travaux de Napoléon III en suppriment quelques milliers, l’expansion urbaine oblige. Le paradoxe c’est qu’il s’en crée aussi chaque année, la dernière d’entre elle est une commune créée à partir d’un quartier de Dunkerque.
Et pourtant, et pourtant, Loi Marcellin sur les fusions, Loi Chevènement de 1998 portant administration territoriale de la République, Loi portant réforme des collectivités territoriales de 2010, tout est fait, pensé pour supprimer les communes et pourtant rien ne se passe… pas rien… mais pas au rythme souhaité par les rats des villes par opposition aux rats des champs, ou pas au rythme souhaité par les Jacobins par oppositions aux Girondins, ou pas au rythme souhaité par les Députés des villes franches par rapport aux autres Députés de la Révolution.
Mirabeau, père de la Révolution n’aurait pas voté les Lois qui conspirent contre l’existence des communes parce qu’il croyait que c’était au plus près du terrain que les choses devaient être expliquées. Vous savez, comme moi, que la pédagogie est d’abord l’art de la répétition et que tous ceux qui se soustraient à l’entente et la compréhension de la répétition soit par nature ou par volonté sont des êtres qui se réduisent au rang de seul être vivant.
Mirabeau a toujours cru que la République devait être expliquée au quotidien et que ces valeurs vénérables devaient prendre le pas ou simplement la place de l’Eglise. Il considérait que les 60 000 paroisses devenant communes seraient le laboratoire des valeurs de la République, celles de la Liberté, de l’Egalité et de la Fraternité.
Et si nous écoutons dans ce temps qui est le notre les motivations de Mirabeau qui ont dicté sa position, cela signifie qu’avec la disparition des communes les valeurs de la République risqueraient de reculer.
Ou autrement dit : qui tuerait la commune tuerait la République.
Mirabeau, mais vous le savez, est celui qui lors de la Constituante voyant pénétrer des représentants du Roi avait déclaré : « Dites à ceux qui vous envoient que nous sommes ici par la volonté du peuple, et qu’on nous en arrachera que par la force des baïonnettes ».
La vie de cet homme est remplie de paradoxes puisqu’il devint le premier défenseur de Louis XVI et de Marie Antoinette peut-être touché par je ne sais quel grâce de la Monarchie.
L’homme qui fit acclamer par l’Assemblée nationale la création des communes se substituant aux paroisses fut aussi le défenseur des restes de la Monarchie. Peut être avait- il compris à l’instar du Royaume de Grande Bretagne que la Monarchie républicaine rendait aussi possible la démocratie.
Jamais il ne s’est contredit, certains ont dit qu’il avait été défenseur du Roi parce qu’il était payé pour ses talents d’orateur, d’autres ont dit qu’il avait pris comme modèle pour la construction républicaine la Grande Bretagne. Mais vous savez les on-dit ne démontrent rien, ce que nous savons c’est que c’est lui le créateur des communes et que nul ne saurait lui enlever cette paternité.
Il déclarait le 14 décembre 1789 : « la commune est le ciment de ce nouveau monde que nous bâtissons, honte à ceux qui la repoussent. Vous oubliez que la pensée fausse de l’église a été portée pour assoir son pouvoir par les églises. Moi je vous offre les mairies lieu du pouvoir au service des hommes »
Alors depuis ces temps lointains à notre échelle, mais si proche à l’échelle de l’existence humaine, bien des choses ou plutôt bien des évènements se sont passés. Et si la commune a été créée sans vote, c’est le vote du parlement - république qui aujourd’hui continue à la faire reculer.
Mon sentiment est que s’il faut sans doute repenser l’organisation territoriale rurale en fonction de la population comme l’a fort bien fait la Troisième République, cette dernière comptait les habitants et lorsqu’il n’y en avait plus assez elle supprimait par la Loi la commune.
Le débat reste totalement ouvert pour les communes à très forte densité de population. Paris, Lyon et Marseille ont des Maires d’arrondissement pour créer des relations de proximité avec les habitants dans les quartiers. Elles n’y réussissent pas.
La problématique avec ces grandes villes à forte densité ,c’est que les habitants ne se reconnaissent dans rien.
C’est le constat fait par tous les sociologues, les spécialistes de la politique de la ville. Tous disent à l’unisson qu’il faut recréer des espaces de partages de proximité, les historiens canoniques diraient des paroisses, les experts de la science administrative diraient peut être les communes de Mirabeau.
Mais bien des êtres veillent, les Mayeurs, les Viguiers, les Echevins, les Capitouls ne sont pas morts. Ils sont toujours là ceux qui se sont opposés à Mirabeau, ces Députés des villes franches qui n’acceptaient pas le partage du pouvoir.
Les Maires de grosses villes ,souvent dit-on progressistes, mais aussi les autres, sont convaincus qu’ils incarnent le monde des sachants et que nul ne doit avoir de place en dehors d’eux.
Les Députés des villes franches sont bien là, un peu plus de deux siècles après la création des communes.
Les hommes restent les hommes, sous couvert de bonnes intentions, ils pavent les chemins de l’enfer de notre République.
Les historiens lorsqu’ils parlent de leur métier disent que ce qui les surprend le plus est souvent la répétition historique des attitudes devant les enjeux de pouvoirs.
Là encore, Monsieur le Président de l’Académie du Berry, il faut admettre que si l’Histoire ne bégaie pas qu’elle puisse tout simplement se répéter. Les mêmes causes produisent les mêmes résultats.
Nous en sommes bien là.
Une urbanité croissante qui empêche l’individu de se situer par rapport à la puissance publique. Il ne sait plus ce qui se fait, il ne sait plus qui est responsable de quoi, il ne sait plus qui décide. On ne lui apprend plus ce qu’est la République, on ne lui répète plus ses valeurs. Tout cela contribue à renforcer un sentiment d’indifférence et d’irresponsabilité collective.
L’éloignement du décideur contribue à renforcer la décrépitude républicaine mais aussi de toute organisation.
Les Français, interrogés sur leur préférence parmi les institutions de la République répondent pourtant à une large majorité la commune. Mais quels Français ? Celles et ceux qui vivent dans les communes à taille humaine, celles où on peut espérer rencontrer et reconnaître un élu municipal. Ceux des grandes villes ne donnent aucune préférence faisant par leur non choix le constat de leur décrochage institutionnel.
Pour eux la commune est tombée en disgrâce. Et la République ne la sauve pas pour autant puisqu’elle s’emploie à démontrer que l’illusoire taille critique de gestion n’est pas atteinte ou que la nécessaire globalisation des problématiques exige l’unité de gestion sans doute dirigée par un Député des villes franches, les mêmes qui s’étaient opposés à Mirabeau.
Les réformes répétées institutionnelles de notre pays construisent à nouveau quelques féodalités locales retrouvées. Les titres ont changé, ils ne sont plus Comtes mais Président d’intercommunalité, ils ne sont plus Ducs mais Président de Conseil général ou régional.
Tout s’éloigne des citoyens que nous sommes. Les Maires ruraux notamment sont les seuls véritables héritiers des paroisses, ils sont encore le lien entre la Nation et le territoire mais sont, semble t-il, condamnés à disparaître.
La République n’a pas voulu véritablement des communes, elle s’emploie encore à les faire disparaître, c’est la raison pour laquelle la disgrâce républicaine des communes à commencé dès leur naissance.
Mirabeau nous regarde et sans doute aussi les Bituriges baptisés rois du monde ou éternels dont nous occupons la place sur cette terre qui porte leur nom :
le Berry.
Vous êtes les défenseurs et les ambassadeurs de la culture de ce territoire
En Berry nous qui vivons sur la terre des bituriges, la terre de ceux que l’on appelait les rois du monde ou les éternels, nous qui vivons au centre de la Gaule, nous avons plus de responsabilités que d’autres.
La seule question que nous avons à nous poser c’est de savoir si la commune qui était avant la paroisse doit être accompagnée vers une mort certaine ou si au contraire celle-ci doit être défendue ?
Quelle réponse aurait apporté les Gaulois bituriges dont nous occupons les « terres flous ». Ces adorateurs des forces du feu et des forces de l’eau qui croyaient aux forces de l’âme et à la réincarnation. César disait d’eux que leur courage était grand car leur croyance éloignait la peur.
Ils étaient organisés sur cette terre en village avec le chef qui gérait le quotidien des familles, les choses courantes de la vie. Ils avaient auprès d’eux les passeurs d’âme, les hommes du gui et du chêne. César disait d’eux que l’organisation administrative de la Gaule était un savant mitage géographique ou les responsabilités s’exerçaient clairement par des hommes dont la fonction était identifiée de tous.
Peut être déjà étaient-ce les premiers Mayeurs que la Révolution a réinventés. D’autant, et c’est intéressant, qu’une taille limite en population était fixée pour les villages. Au-delà d’un certain nombre d’habitants on recréait un village, un peu plus loin avec une organisation semblable. Et pourquoi ? parce qu’il fallait rendre possible et lisible l’exercice des responsabilités du Chef du village.
Aristote et Pline disaient des Bituriges leur étonnement par les ressemblances étranges de leur culte et de l’organisation administrative avec celle des Indes. Mais c’est un autre débat, je m’éloigne de mon sujet.
Alors que nous diraient les Bituriges s’ils étaient interrogés sur nos communes ?. Sans doute compareraient-ils notre organisation à celle qui était la leur. Et sans doute trouveraient-ils des similitudes avec leur propre organisation.
Ces hommes à la cote de maille, ces forgerons du fer nous diraient sans doute leurs difficultés à comprendre le chemin pris par notre Nation.
Chez nous dans le Berry, vraisemblablement beaucoup de communes, si elles sont les héritières des paroisses, sont aussi les héritières de l’organisation construite par les Gaulois et chez nous en particuliers des Bituriges.
Nos communes prennent leurs racines dans des temps bien plus lointain
que ce 14 décembre 1789, bien plus lointain que les paroisses, c’est l’organisation de la Gaule qui est le ferment de l’organisation d’aujourd’hui de notre pays.
Alors vous comprenez que si l’Histoire a parfois des sautes d’humeur, écrite par quelques Députés révolutionnaires des villes franches, cela ne représente rien à l’échelle de l’humanité.
Peut être avons-nous depuis les années 80 dans notre pays, quelque Viguier, Mayeur, Consul, Echevin des villes franches qui pensent être détenteurs de la vérité. Convaincus sans doute par la nécessité d’accompagner la métropolisation comme seul salut de la nature humaine.
Peut être pensent-ils plutôt que leur salut dépend de la capacité qu’ils ont à ne plus être reconnus.
C’est un peu le sentiment que cela donne. L’urbanité semble être devenue l’avenir de l’homme.
Et pourtant l’institution Commune résiste, non pas parce qu’elle est soutenue mais parce qu’elle est le fondement même de notre propre Histoire, et bien avant la République, la Monarchie, l’Empire de Rome et même la Gaule.
Elle est la cellule indispensable de la construction sociétale, preuve en est : c’est que l’on continue à en créer alors même que l’on fait tout pour la faire disparaitre.
La disgrâce républicaine des communes est réelle, je vous l’ai dit, mais chez nous, dans le Berry, encore plus qu’ailleurs, parce que nous sommes sur la terre des Bituriges ;
la remettre en cause serait une vaine action, elle renaîtrait d’une autre manière. Elle est la cellule mère qui construit ce que nous sommes.
Le village gaulois, la paroisse, la commune sont la même chose et du même sang.
La Révolution n’a rien inventé, Mirabeau avait compris qu’il ne servirait à rien de lutter contre les paroisses parce qu’elles trouvaient leur origine dans un passé bien plus lointain.
C’était le siècle des Lumières, je forme le vœu que nous retrouvions cette lumière.
François Jolivet
